Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOPGEL
SOCIETE ANONYME D.B.A.

Numéro de dépôt :
1113988
Date de dépôt :
20/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque STOPGEL

Déposée le 20 novembre 1979 par SOCIETE ANONYME D.B.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « STOPGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME D.B.A., domicilié(e) 43-47 avenue de la Grande Armée 75116 PARIS. - France.

La marque STOPGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 12

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque STOPGEL est expirée depuis le 20 novembre 1989.

SOCIETE ANONYME D.B.A a également déposé les autres marques suivantes : DBA , DBA , SICO , SICOMER , SICO , HD 19


SOCIETE ANONYME D.B.A. - 43-47 avenue de la Grande Armée 75116 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-023

Produit de protection contre le gel.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.